Contrat de capitalisation personne physique et personne morale : fiscalité, transmission, démembrement, usages patrimoniaux.
Cousin de l'assurance-vie avec deux particularités majeures : accessible aux personnes morales, et conservable par donation.
Le contrat de capitalisation fonctionne comme une assurance-vie sur le plan des supports (fonds en euros, unités de compte, supports premium en architecture ouverte) et de la fiscalité des rachats.
Il diffère sur deux points : il peut être détenu par une personne morale, et il ne dispose pas de clause bénéficiaire — au décès, il est transmis selon les règles successorales classiques.
Particulièrement pertinent pour les dirigeants et les sociétés disposant d'une trésorerie excédentaire à placer, et pour les familles patrimoniales souhaitant transmettre par donation tout en conservant les avantages fiscaux de l'enveloppe.
Nous référençons des contrats de capitalisation premium en architecture ouverte, accessibles aux personnes physiques comme aux personnes morales. Pour les dirigeants, le contrat de capitalisation s'articule souvent avec un crédit Lombard adossé pour optimiser la récupération de trésorerie.
Pour aller plus loin, lisez notre article : Contrat de capitalisation personne morale : la solution la plus sous-estimée pour investir la trésorerie d'une société .